Modèle De Lettre Pour Demande Extension D’Agrément

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Lettre Pour Demande d’Extension d’Agrément. Vous avez la possibilité de rédiger votre lettre en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre pour Demande d’Extension d’Agrément. Tous les champs doivent être complétés afin que la demande reflète clairement vos intentions. Nous vous fournirons des exemples d’informations pour vous guider.

Demande d’Extension d’Agrément

1. Informations de l’Organisme



2. Destinataire de la Demande

3. Objet de la Lettre

4. Introduction de la Demande

5. Description des Activités

6. Justifications pour l’Extension

7. Documents Annexes

8. Conclusion et Demande de Rendez-vous

9. Coordonnées de Contact


10. Déclaration de Véracité

11. Date et Signature




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle De Lettre Pour Demande Extension D’Agrément. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre demande :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Lettre Pour Demande Extension D’Agrément (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Demande d’Extension d’Agrément


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je me permets de vous écrire afin de solliciter une extension de mon agrément [préciser le type d’agrément], qui a été accordé par votre autorité en date du [date de l’agrément initial].
La raison de cette demande est motivée par [expliquer brièvement la raison de la demande, par exemple : l’expansion de mon activité, l’augmentation du nombre de clients, l’ouverture de nouveaux locaux, etc.]. Cette évolution nécessite une révision des conditions d’agrément afin de m’adapter aux nouveaux enjeux de mon entreprise.
Détails de la demande :
[1. Description des nouvelles activités ou services que vous souhaitez ajouter.
2. Justification de la pertinence de l’extension de l’agrément pour votre activité.
Conformité aux règlements :
Conformément à [mentionner la réglementation applicable, par exemple : la législation sur les agréments], je suis dans mon droit de demander cette extension. Je m’engage à respecter toutes les obligations qui en découlent.
Demande d’informations complémentaires :
Si nécessaire, je suis prêt(e) à fournir toute documentation supplémentaire que vous jugerez utile pour soutenir ma demande.
Je vous remercie de l’attention que vous porterez à cette demande et j’espère obtenir une réponse favorable dans les meilleurs délais.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de l’agrément initial
  • Documents prouvant les nouvelles activités ou aménagements
Modèle De Lettre Pour Demande Extension D’Agrément (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Relance – Demande d’Extension d’Agrément


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je me permets de revenir vers vous suite à ma demande d’extension d’agrément envoyée le [date de la première demande]. Malheureusement, je n’ai pas encore reçu de réponse de votre part, et je souhaite m’assurer que ma demande a bien été prise en compte.
Rappel de ma Demande :
Je sollicite toujours l’extension de mon agrément afin de [préciser ce que vous souhaitez ajouter ou modifier]. Cette étape est cruciale pour le développement de mes activités et pour répondre aux besoins de ma clientèle.
Engagement à respecter les conditions :
Je tiens à rappeler mon engagement à suivre les conditions qui pourront être établies par votre autorité en cas d’acceptation de ma demande.
Demande de confirmation :
Je vous serais très reconnaissant(e) de m’informer sur l’état d’avancement de ma demande et de m’indiquer les étapes suivantes que vous prévoyez de suivre.
Je vous remercie pour votre attention et reste dans l’attente de votre réponse rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de l’ancienne demande d’extension
  • Preuve des nouvelles conditions d’activité

Modèle De Lettre Pour Demande Extension D'Agrément