Modèle De Lettre Demande Rapport D’Autopsie

Voici deux options pour le Modèle De Lettre Demande Rapport D’Autopsie. Vous pouvez rédiger votre lettre en ligne ou télécharger un exemple de lettre pour l’adapter à vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre Demande Rapport D’Autopsie. Tous les champs doivent être remplis afin que la demande soit claire et exhaustive. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Demande de Rapport d’Autopsie

1. Informations de l’Expéditeur



2. Destinataire de la Demande


3. Sujet de la Demande

4. Informations sur le Décédé


5. Motifs de la Demande

6. Documents Complémentaires Joignant la Demande

7. Consentement

8. Conditions d’Envoi

9. Coordonnées de Contact


10. Déclarations et Signatures


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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle De Lettre Demande Rapport D’Autopsie. Ces modèles ont été créés à partir de documents fiables et pourront vous aider dans la rédaction de votre propre lettre :

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Modèle Lettre Demande Rapport D’Autopsie (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Demande de Rapport d’Autopsie


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je me permets de vous écrire afin de solliciter le rapport d’autopsie concernant [préciser le nom de la personne décédée], dont l’autopsie a été réalisée le [date de l’autopsie]. Cette demande est faite dans le but de [expliquer brièvement le motif de la demande, par exemple : clarifier les circonstances du décès, obtenir des informations pour des démarches légales, etc.].
Détails concernant la demande :
[1. Nom complet de la personne décédée.
2. Date et lieu de l’autopsie.
3. Références administratives, le cas échéant.]
Justification de la demande :
En tant que [relation avec la personne décédée, par exemple : parent, tuteur légal, etc.], il est de mon droit de demander ce rapport afin de mieux comprendre les circonstances entourant le décès. Je suis conscient(e) de la sensibilité de cette information et je m’engage à respecter la confidentialité de son contenu.
Conformité aux réglementations :
Conformément aux dispositions de [mentionner la loi appropriée, par exemple : Code de la santé publique], il est fondamental qu’un proche puisse avoir accès à ce type de rapport pour la gestion des affaires personnelles et administratives du défunt.
Demande de confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer par écrit la réception de cette demande et de m’informer des éventuels délais pour l’obtention du rapport.
Dans l’attente de votre réponse, je vous remercie pour votre compréhension et votre collaboration dans cette affaire délicate.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie d’identité ou document pertinent
  • Preuve de lien de parenté ou d’autorisation pour obtenir le rapport
Modèle Lettre Demande Rapport D’Autopsie (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de Demande de Rapport d’Autopsie


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je fais suite à ma demande de rapport d’autopsie adressée le [date de la première demande]. À ce jour, je n’ai pas reçu de retour, et je tenais à m’assurer que ma demande était bien traitée.
Rappel de ma Demande :
Je reste en attente du rapport d’autopsie concernant [nom de la personne décédée]. Il est impératif pour moi d’obtenir ce document pour [décrire brièvement les raisons, par exemple : des démarches légales, des arrangements administratifs, etc.].
Rappel des droits :
Je souhaite rappeler que, conformément aux dispositions de [mentionner la loi applicable, par exemple : Code de la santé publique], ce rapport devrait être accessible à un proche, tel que moi-même, dans les meilleurs délais.
Demande de confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer la réception de ce suivi et m’informer sur les prochaines étapes à suivre pour obtenir le rapport demandé.
En vous remerciant pour votre attention et votre réactivité, je reste à disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première demande de rapport d’autopsie
  • Preuve de lien de parenté ou de l’autorisation

Modèle De Lettre Demande Rapport D'Autopsie